Résultats dans les pages taguées 2 résultat(s) Tag(s) sélectionné(s) : Surveillance Industrie Air Autres tags parmi ces pages : Information1 Comprendre l'implication des industriels dans le dispositif de surveillance de la qualité de l'air 16/12/2021 Qu'est-ce que la taxe générale sur les activités polluantes ? Application par l'industriel du principe pollueur-payeur Implication des industriels dans le dispositif de surveillance de la qualité de l'air Une participation financière proportionnelle aux quantités de polluants émis