Projet Réponses - Réduire les POllutioNs en Santé Environnement

Comprendre l'implication des industriels dans le dispositif de surveillance de la qualité de l'air

16/12/2021

En collaboration avec AtmoSud, et dans le cadre du dispositif RÉPONSES, vous trouverez ci-dessous un schéma qui présente l'implication des industriels dans le dispositif de surveillance de la qualité de l'air : qu'est-ce que la taxe générale sur les activités polluantes ? Application par l'industriel du principe pollueur-payeur.

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