Projet Réponses - Réduire les POllutioNs en Santé Environnement
Action en cours

Améliorer la relation industriels - riverains

Depuis 2019
  • Industriels
  • Cabinet consultant 

Cetta action vise à élaborer une charte de bonnes pratiques pour définir la manière dont la relation industriel - riverain doit s’établir. L'objectif est que la communication de l’industriel et éventuellement ses actions, puisse répondre aux attentes des riverains et permettre d'établir une relation de confiance

Dans le principe, la relation avec les riverains doit s’articuler autour :

  • De l’écoute des préoccupations majeures vis-à-vis de l’activité de l’entreprise et son impact environnemental ;
  • De l’identification des nuisances spécifiques : odeurs, bruit, visuel, risque santé, etc./ chroniques ou accidentelles ;
  • De l’information sur l’activité de l’industriel, ses projets et ses actions pour réduire son impact.

Les industriels organisent au moins une Comission Locale d’Information et d’Échanges chaque année. Ces Comissions sont ouvertes à tous les riverains. Ils peuvent être invités via les associations de riverains ou directement dans le cas où ils auraient manifesté leur intérêt auprès de l’entreprise. Les membres de Panel citoyen RÉPONSES sont également invités.

D’une part, une seule Comission annuelle peut s’avérer insuffisante en fonction des préoccupations générées par le site ou de l’actualité de l’industriel. Le nombre de réunions doit être adapté au contexte. D’autre part, la qualité de tenue de ces réunions du fait de son contenu où du fait de la participation, peut être très variable. 

Il est prévu que chaque industriel communique sur les mesures concrètes, investissements et améliorations opérationnelles pour réduire les pollutions, notamment via la plateforme RÉPONSES et lors des Commissions Locales d'Information et d'Échanges.

Nombre de Comissions Locales d’Information et d’Échanges organisées par les industriels depuis 2019

(Mise à jour le 06/02/2024, 12/12/2022, 21/12/2021, 03/05/2021,12/11/2020, 13/07/2020)

Avancement :

(Mise à jour le 12/12/2022)

En 2022 : Le document à destination des industriels a été finalisé. Une synthèse de cette charte est disponible ci-dessous.

(Mise à jour le 21/12/2021)

En 2021 : Le projet initial d'un unique document "charte" a évolué. Deux documents sont actuellement en phase de relecture. Un premier document de recueil des bonnes pratiques, plutôt technique, destiné à l'usage des industriels. Un second document, simplifié, rappelle les grands principes dans le but d'améliorer et entretenir de bonnes relations avec les riverains. 

(Mise à jour 08/04/2020)

En 2020 : La participation aux Comissions Locales d’Information et d’Échanges organisées a été élargie, avec notamment l’ouverture de la participation aux membres du Panel Citoyen RÉPONSES.  

(Mise à jour le 13/07/2020)

En 2019 : Un groupe de travail relatif à la question des relations industriels/riverains a été créé. Plusieurs réunions ont eu lieu en vue d'élaborer d'une charte "Relation industriels-riverains" 


Le SPPPI relaie ici les données et résultats produits par les porteurs des actions (organismes, institutions, entreprises …). Ces porteurs sont responsables de la réalisation, des délais, des résultats et de la communication de leurs actions.
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