Projet Réponses - Réduire les POllutioNs en Santé Environnement
Action renouvelée

La Prime Air-Bois : contribuer à la réduction des émissions liées au chauffage au bois

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2018-2021 / 2023-2025
Plus d'un million d'euros.

L'agence de la transition écologique (ADEME), AtmoSud

Contexte

Bien que le bois soit une énergie renouvelable, il peut être très polluant quand il sert de combustible de chauffage dans un vieux poêle à bois ou une cheminée ouverte et est l'un des principaux contributeurs à la pollution de l'air en hiver.

Dans les Bouches-du-Rhône, le chauffage au bois représente jusqu’à 18 % des émissions annuelles des particules fines les plus nocives. C’est donc une source importante, même si elle n’est pas unique (ex: industrie, transports, etc.). De plus, Atmosud a pu observer que jusqu’à 50 % du poids des particules en hiver pouvaient être issus du brûlage de biomasse, même dans une commune aussi industrialisée que Fos-sur-Mer ! Diminuer cette source a donc des effets sur la qualité de l’air locale et saisonnière.

L’impact d’un tel changement de chauffage au bois n’agit pas uniquement sur la qualité de l’air extérieur (avec 30 fois moins de particules émises par un appareil performant). Celle de l’air intérieur est aussi grandement améliorée, ce qui est bon pour la santé, et les particuliers font d’importantes économies sur l’utilisation du bois (puisque leur appareil a un rendement bien meilleur). Ces équipements peuvent par ailleurs bénéficier des autres aides publiques.

C’est la raison pour laquelle le Département des Bouches-du-Rhône a répondu à un appel à projet de l’ADEME pour subventionner le remplacement des cheminées ouvertes et les appareils antérieurs à 2001 par du matériel de chauffage au bois à haute performance environnementale comme des inserts ou cheminées fermées, poêles à bois labélisés « Flamme Verte 7* ».

Action et objectifs

Pour cela, le Département des Bouches-du-Rhône propose une aide, appelée la Prime Air-Bois, pour l’acquisition de matériels de chauffage au bois à haute performance environnementale pouvant aller jusqu’à 1 500 euros ; l’objectif étant de réduire les émissions de particules dans l’air et les factures énergétiques des particuliers.

L’objectif est de changer/moderniser un quart des appareils de chauffage anciens ou non performants au bois, utilisés en chauffage unique ou principal, ce qui représentait pour la période 2018-2021, 4 170 appareils à changer sur 4 ans avec une prime pouvant aller jusqu’à 1000 euros. Fort du succès du premier Fonds, le Département a répondu au deuxième appel à projet de l’ADEME a lancé le 14 février 2022. Ainsi, afin de poursuivre la dynamique engagée, le nouveau dispositif 2023-2025 proposé reconduit les modalités fixées dans le cadre du précédent appel à projet.

Les conditions Prime Air Bois 2023-2025 pour le remplacement d’un équipement de chauffage au bois :

Le Département des Bouches-du-Rhône accompagne les particuliers dans leur projet de changement de chauffage au bois ou de fermeture d’un foyer ouvert, par l’octroi d’une prime pouvant aller jusqu’à 1 500 €.

Conditions d’éligibilité :

  • Être propriétaire occupant d’un logement achevé depuis plus de 2 ans, et situé dans le département des Bouches-du-Rhône,
  • Logement équipé d’un ancien chauffage au bois datant d’avant 2002 ou d’une cheminée ouverte,
  • Remplacement de l’équipement de chauffage au bois par un nouvel équipement à bois labellisé flamme verte 7 étoiles ou plus,
  • Pose d’un filtre à particules sur votre conduit d’évacuation de fumée en complément d’une installation de chauffage au bois existante ou à créer, labellisée flamme verte 7 étoiles ou plus,
  • Travaux d’installation réalisés par un professionnel Reconnu Garant de l’Environnement (RGE).

(Création de la fiche le 15/02/2022)

Indicateurs

  • Nombre de cheminées à foyers ouverts ou cheminées anciennes à foyers fermés remplacées.

Résultats

(Mise à jour le (25/01/2024)

En 2023, 971 dossiers pour le remplacement de cheminées à foyers ouverts ou de cheminées anciennes à foyers fermés ont été votés en Commission Permanente du Conseil Départemental. 

(Mise à jour le 26/01/2023)

Renouvellement du Fonds Air Bois (perspectives 2023-2025) : 

  • 1 million d’euros du CD13, 1 million d’euros de l’ADEME pour le remplacement de 1800 appareils en 3 ans.

Précédent Fonds Air Bois :

  • 2,2 millions d’euros du CD13, 2,2 millions d’euros de l’ADEME pour 4500 appareils de chauffage au bois remplacés.

(Mise à jour le 15/02/2022)

L’objectif de remplacement de 4 500 cheminées a été atteint en octobre 2021.

Avancement

(Mise à jour le 26/01/2023)

La candidature du Département a ainsi été retenue pour la création d’un fonds de 2 millions d’euros géré par le Département pour une durée de trois ans.

Ce fonds comprend une enveloppe de 1,8 million d’euros abondée pour moitié par le Département et pour l’autre moitié par l’ADEME (l'Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie) pour les demandes de financements. Il permet de financer le remplacement de 1800 appareils.

Il comprend également une enveloppe de 200 000 € pour financer le plan de communication. Le Département s’est également engagé dans le cadre de son dossier à mener des actions de sensibilisation sur le brûlage des déchets et les alternatives possibles pour les particuliers.

Le dispositif a été validé en commission permanente du 9 décembre 2022.

(Mise à jour le 15/02/2022)

Le 10 octobre 2021 : Le dispositif « Prime Air-Bois » a pris fin le 10 octobre 2021. À compter de cette date, aucune nouvelle demande d’aide ne pourra être instruite sur la plateforme dématérialisée.

Le 15 septembre 2021 : L’objectif initial des 4 170 cheminées remplacées a été atteint en septembre 2021. Un avenant à la convention initiale avec l’ADEME a été validé permettant d’augmenter cet objectif à 4 500 cheminées.

Le Département des Bouches-du-Rhône a engagé une réflexion sur de nouvelles modalités d’intervention favorisant la réduction des émissions de particules fines liées au chauffage au bois.

Le SPPPI relaie ici les données et résultats produits par les porteurs des actions (organismes, institutions, entreprises …). Ces porteurs sont responsables de la réalisation, des délais, des résultats et de la communication de leurs actions.
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