Action en cours

État des lieux des connaissances sur le cumul des émissions dans l’air

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L'addition de nombreuses sources d'émissions sur un territoire donné implique intuitivement que la pollution est plus importante. Il est souvent reproché que cette accumulation de polluants n'est pas suffisamment prise en compte par la règlementation. 

Il s’agit donc d'apporter une analyse rationnelle sur cette question complexe du cumul des émissions de polluants dans l'air, afin de faire un état des lieux des connaissances, de tenter d'en expliquer les mécanismes et de cibler, le cas échéant, les axes sur lesquels un travail complémentaire pourra être mené. 

Préalablement, il s'agit de comprendre et d'expliquer comment sont élaborées les normes réglementaires d'émissions, comment elles sont fixées (individuellement par émetteur ou globalement pour un complexe industriel), et comment l'impact cumulé sur l'air ambiant est pris en compte. 

Les notions de flux, de concentration et de dispersion de panache seront expliquées. Ensuite, la réalisation d'une cartographie des émissions doit apporter une analyse quantitative précise pour mettre en évidence la situation réelle d'émission. 

Enfin, la qualité de l'air étant la résultante entre les diverses émissions et les conditions de dispersion sur un territoire donné, il s'agit d'expliquer la méthodologie utilisée pour approcher le phénomène de dispersion et son impact sur le milieu récepteur.  

L'objectif est de réaliser un travail collaboratif avec : 

L’effet "cocktail" (l’effet composé de plusieurs substances qui interagissent sur le métabolisme) n’est pas pris en compte directement dans la règlementation sur l’air par manque de caractérisation scientifique de ce type de phénomène. Néanmoins, les limites de concentration spécifiées par la règlementation sur les émissions et les mesures effectuées sur la qualité de l’air visent à limiter ces effets. Par ailleurs, l’objectif de l'étude SCENARII est de comprendre et mesurer le risque pour la santé du cumul des émissions en intégrant les substances critiques cancérigène, mutagène, toxique pour la reproduction.

En 2025-2026 :

Plusieurs enseignements peuvent être tirés suite aux résultats de l'étude SCENARII 2 publiés en février 2026 :

  • L'ensemble des émissions sont en diminution. Cette amélioration est le fruit des investissement et des améliorations opérationnelles et réglementaires apportées depuis l'étude SCENARII 1.

  • Concernant le chrome et l'oxyde d'éthylène, l'état actuel des connaissances et les possibilités analytiques ne permettent pas de conclure définitivement sur les niveaux d'exposition, mais la même tendance à l'amélioration est constatée.

Les industriels travaillent actuellement sur les actions à mettre en œuvre suite à cette étude.

En 2024 :

Ce qui est important en matière de cumul des émissions dans l’air c’est l’impact cumulé de ces émissions sur la qualité de l’air, et par voie de conséquence son impact sur la santé des habitants. L’étude Scenarii répond parfaitement à ce besoin de connaissance. La contribution des industriels à l’élaboration de cette étude menée par Atmosud est fondamentale, car elle permet de valider les substances significatives à prendre en compte et confirmer par des analyses sur le terrain les niveaux de polluants. Cela permet de conforter les cartes « d’excès de risque » produites par Atmosud à partir de modèles de simulation en calibrant ces modèles grâce aux mesures effectuées.

L’année 2024 a été consacrée à des échanges entre Atmosud et les industriels (sous la coordination d'Environnement Industrie) pour ajuster les modèles et analyser les résultats préliminaires. Avant publication des résultats prévue courant 2025, des compléments d’étude sont nécessaires sur 2 substances (le chrome et l'oxyde d'éthylène) pour lesquelles les références de toxicologie ont été durcies, et où il y a un manque de connaissance, en particulier de mesures sur le terrain.

L’utilisation des résultats de Scénarii 2 par les industriels suivra les principes suivants :

  • Si des améliorations sont constatées par rapport à Scenarii 1, cela permettra de mesurer l’impact des investissements et des améliorations techniques effectuées.

  • Si des zones d’excès de risques préoccupantes sont identifiées, cela permettra de mieux cibler l’origine, la substance, l’installation industrielle concernée. Par voie de conséquence cela permettra à l’industriel de prévoir les actions d’amélioration à mettre en place.

A noter : L'étude Scénarii permet d’aller au-delà de la règlementation qui fixe les limites d’émissions industrielles sur certains polluants, mais n’intègre pas systématiquement tous les polluants préoccupants pour la santé, sauf d’une certaine manière avec la règlementation sur les composés organiques volatils.

En 2023 : Afin de traiter ce sujet de manière scientifique et rigoureuse, il a été décidé d’attendre la réalisation de l’étude SCENARII 2 par AtmoSud. Environnement Industrie a coordonné les échanges avec les industriels afin de mettre à jour les données d’entrées de l'étude SCENARII, et participera aux analyses des résultats pour élaborer une synthèse explicative et tirer les actions éventuelles pour continuer à progresser.

En 2020 : Compte tenu de la complexité et de l’état des connaissances scientifiques, le travail se concentrera, dans un premier temps, sur le cumul des émissions d’origine industrielle. Cette action a été lancée en janvier. Une première réunion réunissant Environnement Industrie et AtmoSud a permis d’établir la méthodologie, notamment la définition des substances et des zones territoriales.

(Mis à jour le 20/02/2026, 31/01/2025, 30/01/2024, 06/02/2023, 12/11/2020, 08/04/2020)

Clés pour comprendre
Le SPPPI relaie ici les données et résultats produits par les porteurs des actions (organismes, institutions, entreprises …). Ces porteurs sont responsables de la réalisation, des délais, des résultats et de la communication de leurs actions.
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